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Marques déposées par FRAPPIER Solange
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CHATEAU GRAND BOSQUET Appellation Fronsac Contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND BOSQUET Appellation Fronsac Contrôlée
FRAPPIER Solange

Numéro de dépôt :
1338685
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/12/2015
CHATEAU GRAND BOSQUET Appellation Fronsac Contrôlée de FRAPPIER Solange

Présentation de la marque CHATEAU GRAND BOSQUET Appellation Fronsac Contrôlée

Déposée le 4 décembre 1985 par FRAPPIER Solange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRAND BOSQUET Appellation Fronsac Contrôlée »

Le déposant est FRAPPIER Solange domicilié(e) La Croix,33126 FRONSAC (dossier no 2303081) - 33126 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FRAPPIER Solange domicilié(e) La Croix,33126 FRONSAC (dossier no 2303081) - 33126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU GRAND BOSQUET Appellation Fronsac Contrôlée est expirée depuis le 4 décembre 2015.

FRAPPIER Solange a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COLOMBES , CHATEAU HAUT PANET


FRAPPIER Solange - La Croix,33126 FRONSAC (dossier no 2303081) - 33126 - France


Madame FRAPPIER Solange - La Croix,33126 FRONSAC (dossier no 2303081) - 33126 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2303081 - Publication au BOPI 2005-12-13

Renouvellement sans limitation n°2060520 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU GRAND BOSQUET".